Mentions Légales
Site internet
Le site tpu.fr est la propriété exclusive de la SASU.
TPU Industrie dont le siège social est:
ZI Des Chanoux
32 rue des Frères Lumière ,
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE.
téléphone: +33 1 41 54 10 26
Mail info@tpu.fr
SASU. TPU
CAPITAL: 50 850,00 euros
TVA INTRACOMMUNAUTAIRE: FR 0429076524
SIRET: 42907652400041
Directeur de la publication : Nathalie DARRAS Infogreffe –
Registre du commerce et des sociétés
Voir le site internet: cliquer ici
Hébergement
ONLINE SAS
BP 438
75366 PARIS CEDEX 08
ONLINE SAS, société par actions simplifiée au capital de 214 410,50 Euros,
filiale du groupe Iliad,
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904,
numéro de TVA FR 35 433115904.
site internet : http://www.online.net/
Droits d’utilisations
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de TPU Industrie.
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
TPU Industrie et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de TPU Industrie. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.
Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à TPU Industrie,ZI Des Chanoux, 32 rue des Frères Lumière – 93330 Neuilly-sur-Marne
Protection des données personnelles :
La consultation du site tpu.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société tpu.fr s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet tpu.fr sont destinées à l’usage de tpu.fr. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès de tpu.fr – Adresse :
ZI Des Chanoux
32 rue des Frères Lumière ,
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE.
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter ») vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées à tpu.fr et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel de tpu.fr ont accès aux données.